Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSSIMOUSSE
Monsieur FEDIDA Yves

Numéro de dépôt :
92420365
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2002

Présentation de la marque COUSSIMOUSSE

Déposée le 22 mai 1992 par monsieur FEDIDA Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUSSIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est monsieur FEDIDA Yves domicilié(e) 20, rue du Saut de Loup, 78290 CROISSY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FEDIDA Yves - France.

La marque COUSSIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSSIMOUSSE est expirée depuis le 22 mai 2002.

FEDIDA Yves a également déposé les autres marques suivantes : MAXI KOOLY , KOOLY , KOOLY KUP , KING KOOLY , KID KOOLY , KOOLY SPORT , RANDOMAT , KOOLY KAR


Monsieur FEDIDA Yves - 20, rue du Saut de Loup, 78290 CROISSY SUR SEINE - France


Monsieur FEDIDA Yves - France


Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349849 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Matelas et coussins, en mousse isothermique ou revêtus d'un tel matériau, notamment antichoc et imputrescible.Tapis de sol, notamment en mousse isothermique ou revêtus d'un tel matériau.Jouets, spécialement en mousse isothermique, notamment antichoc et imputrescible, ou revêtus d'un tel matériau

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].