Déposée le 22 mai 1992 par monsieur FEDIDA Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUSSIMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est monsieur FEDIDA Yves domicilié(e) 20, rue du Saut de Loup, 78290 CROISSY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FEDIDA Yves - France.
La marque COUSSIMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur FEDIDA Yves - 20, rue du Saut de Loup, 78290 CROISSY SUR SEINE - France
Monsieur FEDIDA Yves - France
Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349849 - Publication au BOPI 2002-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Matelas et coussins, en mousse isothermique ou revêtus d'un tel matériau, notamment antichoc et imputrescible.Tapis de sol, notamment en mousse isothermique ou revêtus d'un tel matériau.Jouets, spécialement en mousse isothermique, notamment antichoc et imputrescible, ou revêtus d'un tel matériau
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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